Charte du Système d'Échange Local d'Orsay 107 Boulevard de Mondétour 91400 ORSAY

1. Principes généraux

1. Humanisme   Chacun dispose de capacités même si la société tend à les ignorer. La solidarité active au sein du SEL permet à chacun de mettre en valeur ses compétences ainsi que celles des autres adhérents.
   
2. Convivialité     Lieu d'échange convivial inter et intra-générationnel, le SEL d'Orsay est fait pour s'entraider et renforcer les liens sociaux.
   
3. Transparence     Chaque membre a accès à la comptabilité du SEL d'Orsay et à la comptabilité de tous les échanges effectués entre les membres.
   
4. Responsabilité     L'entraide mutuelle et les échanges de services effectués dans le SEL ne peuvent être que des coups de main ponctuels. Ces échanges excluent les responsabilités professionnelles spécifiques. Les échanges entre membres sont effectués de gré à gré entre personnes responsables. Chaque adhérent fait donc son affaire de la conformité de ses activités avec la législation en vigueur, notamment en matière sociale, fiscale et d'assurance. Le SEL d'Orsay n'a dans ces domaines pas d'autre responsabilité que celle de mettre en relation les offreurs et les demandeurs. De même, le SEL d'Orsay ne peut être tenu pour responsable de la qualité des prestations.

2. Règlement intérieur

1. Valeur d'échange / Unité de compte     Les échanges sont valorisés en Orsels qui n'ont d'autre référence qu'eux-mêmes
   
2. Adhésion     L'adhésion se comptabilise sous forme à la fois de francs et d'un débit en Orsels permettant le fonctionnement de l'association et l'incitation au flux des opérations. Ces montants sont établis en Assemblée Générale.
   
3. Implication des membres     Il est souhaitable qu'un maximum de membres participe aux tâches administratives et aux manifestations du SEL d'Orsay. Ceux qui effectuent ces tâches sont rémunérés exclusivement en Orsels (la cotisation annuelle en Orsels est prélevée à cet effet sur le compte de chaque membre).
   
4. Catalogue     Le SEL d'Orsay diffuse régulièrement le Catalogue des ressources comprenant les offres et les demandes de chacun. Il assure la quantification des échanges - globaux et individuels - qu'il tient exclusivement à la disposition de chacun de ses membres (au moins deux fois par an). Chaque adhérent accepte que ses coordonnées nom, adresse, numéro de téléphone soit donné aux autres adhérents afin de permettre les rencontres.
   
5. Echanges     Les membres s'entendent de manière claire entre eux sur le montant des différentes transactions qui circulent à l'intérieur du réseau. Pour faciliter celles-ci, des feuilles d'échanges sont distribués aux membres ; ils sont valorisés en Orsels. Tout membre peut refuser une proposition d'échange.
   
6. Compte d'échange     Le compte de chaque adhérent démarre avec un solde positif de 1000 Orsels. Pour le bon fonctionnement du SEL d'Orsay, les comptes doivent être alternativement débiteurs et créditeurs. Sauf avis préalable du trésorier, les soldes débiteurs ne doivent pas dépasser trois mille Orsels. En cas de dépassement, le Conseil d'Administration demande des explications à l'adhérent et l'engage à ramener son compte dans les limites autorisées. Chaque adhérent s'engage à ramener son compte à zéro ou plus, avant de quitter le SEL d'Orsay.
   
7. Conseil d'Administration     Le CA a le droit de demander des explications à un adhérent sur son comportement. Il peut refuser d'enregistrer une transaction contraire à l'esprit du SEL et aux principes de la Charte. Le CA a le droit de refuser l'admission d'une personne et peut, après concertation exclure une personne ayant manqué aux principes de la Charte et / ou au règlement intérieur.
   

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